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Terms of Use

Dernière modification : 20 mai 2025

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En utilisant les Sites, vous déclarez, garantissez et acceptez en outre que :

  • Vous avez au moins 16 ans.
  • Vous utiliserez les Sites conformément aux présentes Conditions.
  • Vous n’utiliserez pas les Sites, y compris par le biais de tout contenu que vous téléchargez, à des fins illégales, nuisibles, menaçantes, abusives, relevant du harcèlement, diffamatoires, haineuses, discriminatoires, obscènes ou autrement inappropriées, tel que déterminé par ZO à sa seule discrétion.
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Les Sites, ainsi que l’ensemble du contenu, des caractéristiques et des fonctionnalités mis à disposition par leur intermédiaire, y compris, mais sans s’y limiter, l’ensemble du texte, des images, des vidéos, de l’audio, des logiciels, de la conception, de la mise en page et de l’arrangement (collectivement, le « Contenu du Site »), sont la propriété de ZO, de ses concédants de licence ou d’autres fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois américaines et internationales sur les droits d’auteur, les marques commerciales, les brevets, les secrets commerciaux et d’autres lois sur la propriété intellectuelle.

Les noms ZO Skin Health, Inc., ZO, ZO SKIN HEALTH, ZO SKIN CENTRE, le logo ZO et tous les noms de produits, noms de services, designs et slogans associés sont des marques commerciales de ZO ou de ses sociétés affiliées ou concédants de licence. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans l’autorisation écrite préalable de ZO dans chaque cas, sauf lorsque vous les utilisez pour faire référence honnêtement aux propres produits ou services de ZO. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, ou dessins qui apparaissent sur les Sites sont des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.

ZO conserve tous les droits sur tout le Contenu du Site, y compris, mais sans s’y limiter, ses marques de commerce, son contenu protégé par le droit d’auteur, ses images, ses formules de produits, ses étiquettes et son emballage, qu’ils soient affichés sur les Sites ou sur tout produit ZO que vous pouvez acheter par leur intermédiaire. Rien sur les Sites ne vous accorde de droits de propriété ou de licence sur tout Contenu du Site. Tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés sont réservés par ZO.

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CONTENU GENERE PAR L’UTILISATEUR

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En publiant du Contenu généré par l’utilisateur, vous déclarez et garantissez que vous possédez les droits sur ce contenu ou que vous avez autrement l’autorisation de le publier et d’accorder les droits décrits ci-dessous. Vous confirmez également que ce contenu n’enfreint aucune loi ou aucun droit d’autrui, y compris les droits liés à la vie privée, à la publicité, aux droits d’auteur, aux marques de commerce, aux brevets, aux contrats ou autres protections juridiques (comme la diffamation ou la concurrence déloyale).

Sauf indication contraire dans notre Avis de confidentialité, tout Contenu généré par l’utilisateur que vous publiez sur les Sites sera considéré comme non confidentiel et non exclusif et pourra être visible par d’autres utilisateurs. En publiant ce contenu, vous accordez à ZO une licence libre de droits, mondiale, perpétuelle, irrévocable et entièrement transférable pour utiliser ce contenu aussi longtemps que les droits de propriété intellectuelle pertinents existent. Cette licence inclut le droit d’utiliser, de reproduire, de copier, d’adapter, de publier, d’afficher, de distribuer, de transmettre et de créer des œuvres dérivées à partir de ce contenu, en tout ou en partie, dans tout format, support ou technologie, actuellement connu ou développé à l’avenir. Il inclut également le droit d’héberger, de mettre en cache, de marquer et d’indexer votre contenu, et de le concéder en sous-licence à d’autres personnes pour une utilisation sur différentes plateformes.

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ZO se réserve le droit (mais n’est pas obligé) de surveiller, modifier, refuser ou supprimer tout Contenu généré par l’utilisateur à sa seule discrétion s’il enfreint les présentes Conditions ou est autrement inapproprié, inexact ou répréhensible de l’avis de ZO.

En outre, ZO se réserve le droit de coopérer pleinement avec les forces de l’ordre ou de se conformer à une ordonnance du tribunal qui exige que ZO divulgue l’identité ou d’autres informations de toute personne publiant des documents sur ou via les Sites.


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MODIFICATIONS DES CONDITIONS

ZO peut mettre à jour ou modifier les présentes Conditions à tout moment, à sa seule discrétion et sans préavis. Toute modification prendra effet immédiatement après sa publication sur les Sites et s’appliquera à tous les accès et utilisations futurs.

En continuant à utiliser les Sites après la publication de toute mise à jour des Conditions, vous acceptez de suivre et d’être lié par ces modifications. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé de toute mise à jour.


CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES

Nous visons à résoudre toute préoccupation ou tout litige relatif aux présentes Conditions d’une manière juste et raisonnable. Si vous décidez d’intenter une action en justice contre nous, vous devez le faire devant les tribunaux de votre pays de résidence. Les lois de votre pays s’appliqueront aux présentes Conditions et à tout litige connexe.

Si ZO ne fait pas appliquer une partie des présentes Conditions à tout moment, cela ne signifie pas qu’elle a renoncé à son droit de les faire appliquer ultérieurement. Si une partie des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal ou un organisme de réglementation, les Conditions restantes demeureront pleinement en vigueur.


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Tous les avis de réclamations pour violation des droits d’auteur doivent être envoyés au service juridique de ZO par e-mail à l’adresse legal@zoskinhealth.com..

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